CAPBRETON - CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 - 18 h 30

CONSEIL  MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011

à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

- Approbatiion du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011.

- Modification excédent de fonctionnement 2010 capitalisé.

- Décision modificative n° 3.

- Tarifs jeunesse 2012.

- Tarifs séjour montagne février 2012.

- Tarifs 2012 chalets des écoles de surf et clubs de plage.

- Contribution de MACS à l'établissement local "Landes Foncier" - contribution de la commune à Macs - Convention MACS/Communes.

- Mutualisation des marchés publics avec MACS : fourniture de papier.

- Approbation de la 5° révision du plan d'occupation des sols valant plan local d'urbanisme.

- Instauration du droit de préemption urbain.

- Constitution d'une servitude d'aqueduc.

- Intégration dans le domaine privé de la commune de la parcelle BK 581.

- Modification tableau des effectifs n°3-2011.

- Questions diverses.