CAPBRETON - CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 2 MARS 2012 - 19 h 30

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2012.

- Comptes administratifs 2011 - Budgets annexes.

- Comptes administratifs 2011 - affectation des résultats des budgets annexes.

- Compte administratif 2011 - Budget principal.

- Compte administratif 2011 du budget principal : affectatuion du résultat.

- Rapport sur l'état des marchés publics - exercice 2011.

- Bilan des cessions et acquisitions - Exercice 2011.

- Débat d'orientations budgétaires - exercice 2012.

- Comptes de gestion du receveur municipal : exercice 2011.

- Programme des travaux forestiers à réaliser en 2012.

- Demande d'aide de reconstitution de parcelles forestières.

- Participation pour raccordement à l'égout.

- Opération "Les Mouettes" : construction de 8 logerments locatifs sociaux Conventionnement avec MACS et OPH des Landes.

- Détermination des ratios d'avancement de grade 2012 - 2014.

- Personnel communal : mise à jour des effectifs n° 1 - 2012.

- Mutualisation MACS concernant les marchés publics - contrôles périodiques obligatoires des ERP et maintenance des extincteurs.

- Motion relative au complément de mode de garde de la PAJE et à la non scolarisation des enfants de trois ans.

- Motion relative au projet de stockage souterrain de gaz naturel des salins des Landes.

- Motion relative au maintien des postes et des moyens alloués aux RASED.

- Délégations de pouvoirs.

- Questions diverses.