CONSEIL MUNICIPAL - CAPBRETON - 29 octobre 2010 - 21 h - ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL - CAPBRETON Vendredi 29 octobre 2010 à 21 h.

ORDRE DU JOUR

1° Installation d'un nouveau conseiller municipal.

2° Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2010.

3° Communication concernant la 6ème modification du P.O.S.

4° Communication concernant la 7ème modification du P.O.S.

5° Enquête publique au titre des installations classées (blanchisserie industrielle à Bénesse-Maremne).

6° Enquête publique au titre des installations classées (traitement de bois à Bénesse-Maremne).

7° Convention d'occupation du domaine privé de la collectivité par la société Orange France.

8° Tarifs communaux 2011.

9°  Marché à bon de commande pour la fourniture de produits et de matériels d'entretien et de consommables.

10° Tempête Klaus : demande de subvention FSUE.

11° Travaux de réhabilitation du terrain d'entraînement de rugby : demande de subvention à l'Etat.

12° Enfouissement d'une ligne HTA - Instauration d'une servitude de passage à ERDF.

13° Compétence communautaire voirie : convention de mise à disposition de services entre MACS et les communes membres.

14° Compétence informatique :

     - définition de l'intérêt communautaire.

     - modification des statuts communautaires.

15° Contribution communautaire à l'établissement public local "landes foncier" : convention-type.

16° Délégation de pouvoirs.

17° Questions diverses.