Conseil communautaire MACS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 4 MARS 2010 À SAINT-GEOURS DE MAREMNE SUR LEQUEL NOUS REVIENDRONS PROCHAINEMENT DANS NOS COLONNES ...

ORDRE DU JOUR
1 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE
DU 14 JANVIER 2010 À LABENNE

2 – ÉTAT DES MARCHÉS 2009 D’UN MONTANT SUPÉRIEUR
À 20 000 € HT

- Budget principal de MACS

- Budgets annexes de MACS

3 –BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES 2009

- Budget principal de MACS

- Budgets annexes de MACS

4 - COMPTES DE GESTION 2009

- Budget principal de MACS

- Budget annexe ZAE de MACS à Josse

- Budget annexe ZAE de MACS à Magescq

- Budget annexe ZAE de MACS à Seignosse

- Budget annexe de l’Aygueblue

- Budget annexe du Centre de Musique HQE de MACS

- Budget annexe du Pôle culinaire de MACS

5 – COMPTES ADMINISTRATIFS 2009

- Budget principal de MACS

- Budget annexe ZAE de MACS à Josse

- Budget annexe ZAE de MACS à Magescq

- Budget annexe ZAE de MACS à Seignosse

- Budget annexe de l’Aygueblue

- Budget annexe du Centre de Musique HQE de MACS

- Budget annexe du Pôle culinaire de MACS

6 – AFFECTATION DES RÉSULTATS 2009

- Budget principal de MACS

- Budget annexe de l’Aygueblue

7 – ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2010

8 – FISCALITÉ DIRECTE 2010

9 - FINANCES COMMUNAUTAIRES

A – Subvention communautaire en solidarité avec Haïti.

B – Adhésion de MACS à l’Association des communes
sinistrées du Sud-Ouest par la tempête Klaus.

C – Prise en charge de parties des dépenses occasionnées
par la tempête Klaus par le Fonds social de l’Union Européenne.

10 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – ZONES D’ACTIVITÉS
ÉCONOMIQUES COMMUNAUTAIRE DE LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE – PROMESSES
DE VENTES

11 – CONSTRUCTION D’UN PÔLE CULINAIRE DE MACS À SEIGNOSSE
– CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE – SIGNATURE DU MARCHÉ
DE MAITRISE D’ŒUVRE AVEC LE CABINET HPL À MÉRIGNAC

12 – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

A – Etude de faisabilité d’une liaison routière Soustons/Labenne
– Convention de financement de l’étude entre MACS et le Conseil
Général

B – Commission intercommunale d’accessibilité – Rapport
annuel 2009

13 - VOIRIE COMMUNAUTAIRE

A - Aménagement de la RD 112 dans la traverse de Tosse

- Convention MACS / Conseil Général des Landes

- Convention MACS / Commune de Tosse

B – Aménagement de la RD 378 dans la traverse d’Azur

- Convention MACS / Conseil Général des Landes

- Convention MACS / Commune d’Azur

14 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

Création du Comité Technique Paritaire de la communauté
et désignation des représentants de MACS

15 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

A – Remplacement de Monsieur Bernard Suhubiette au sein du Comité
syndical du SITCOM

B – Remplacement de Monsieur Jean-Claude Darzacq au sein de la Commission
d’appel d’Offres de MACS

16 – CULTURE

A – « Culture itinérante » - Tournée théâtre
MACS/Spectacles vivants

B - Tarifs des places pour le concert de « JLS » - Vendredi 5 mars
- Fête de la jeunesse 2010 - Salle « la Mamisèle »
à Saubrigues

C - Concours international de contrebasse dans le cadre du stage « Fugue
en Pays Jazz » à Saubrigues - Août 2010

17 – ENFANCE – JEUNESSE – TARIF D’INSCRIPTION AU RAID
MULTISPORTS « MACS AVENTURE »

18 – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS, DES COMMUNES MEMBRES ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL
D’ACTION SOCIALE DE MACS POUR LA FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL
ET DE SÉCURITÉ– DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
DE MACS À LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT

19 - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

A – Marchés publics

B – Prochain conseil communautaire : le jeudi 8 avril 2010 à
18 h 30 salle du hall des sports à Tosse