Ordre du Jour : CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 12 mars 2010 - CAPBRETON à 20 h.
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 janvier 2010
1) Comptes administratifs 2009 - Budgets annexes
2) Comptes administratifs 2009 - Financencement des budgets annexes par subventions d'équilibre du budget principal et reversement au budget principal des excédents des budgets annexes
3) Compte administratif 2009 - Budget principal
4) Compte administratif 2009 du budget principal - affectation du résultat
5) Comptes administratfs 2009 - affectation des résultats des budgets annexes
6) Rapport sur l'état des marchés publics - exercice 2009
7) Bilan des cessions et acquisitions - exercice 2009
8) Ventes de terrains communaux - exercice 2009
9) Orientations budgétaires - exercice 2010
10) Acomptes sur subvention - office de tourisme exercice 2010
11) Sinistre du Prestige : acceptation de l'indemnisation amiable
12) Tarifs des festivals 2010
13) Guide du patrimoine : subvention européenne programme leader
14) Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat de vêtements de travail, de sécurité et d'hygiène
15) Astreinte technique : modification des modalités d'organisation
16) Service transport public "la Navette des Plages"
17) Travaux de mise en conformité : installations électriques bâtiments communaux
18) Attribution du lot N° 12 - lotissement artisanal extension III
19) Lotissement le Résinier II - attribution des lots
20) Cession d'un terrain de 202 m2 - Impasse Maurice Mary
21) Aménagement d'une piste cyclable à Labenne Plage : cession d'une parcelle au Département
22) Délégation de pouvoirs
Questions diverses.
/https%3A%2F%2Fassets.over-blog.com%2Ft%2Fcedistic%2Fcamera.png)