Conseil communautaire MACS

JEUDI 16 DÉCEMBRE 2010 À 18 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À SOORTS-HOSSEGOR

ORDRE DU JOUR

PREMIÈRE PARTIE DE LA SÉANCE

1 – REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE D’ANGRESSE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

2 – SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DE MACS – DÉBAT SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)


SECONDE PARTIE DE LA SÉANCE

3 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 OCTOBRE 2010 SALLE ROGER HANIN À SOUSTONS

4 – LOGEMENT SOCIAL
A – Hôtel Social à Saint-Vincent-de-Tyrosse – Acquisition du terrain d’assiette pour l’euro symbolique – Approbation du projet de bail à construction avec le PACT
B – Participation financière de la communauté de communes pour la construction par le COL (Comité Ouvrier du Logement) de 7 logements locatifs sociaux dans l’opération « Jardins des Dunes » à Labenne
C – Attribution de subvention pour l’acquisition en accession sociale à la propriété de logements dans le cadre du dispositif « Pass Foncier »

5 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
A – Zone d’Activités Economiques Communautaire de Laubian 2 à Seignosse – Fixation du prix de vente du prix du mètre carré de terrain
B – Zone d’Activités Economiques Communautaire de Laubian 2 à Seignosse - Promesses de ventes et ventes

6 – FINANCES COMMUNAUTAIRES
A – Décisions modificatives
- section de fonctionnement : frais financiers
- section de fonctionnement : dotation aux provisions
- section d’investissement : voirie communautaire solde du programme voirie 2009
- section d’investissement : solde subvention FSUE affectée au programme voirie 2010
B – Indemnité de conseil du Trésorier communautaire

7 – PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse de MACS avec la CAF des Landes pour la période 2010-2013.

8 – PÔLE CULINAIRE
Présentation pour information du projet de délibération communale concordante portant définition de l’intérêt communautaire relative à la compétence de MACS en matière de production culinaire.

9 – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
A – Information sur les marchés publics
B – Défense des intérêts de MACS
C – Prochaine séance du conseil communautaire