CONSEIL COMMUNAUTAIRE MACS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 10 FÉVRIER 2010 À 18 H 30
SALLE DES FÊTES À ORX 

ORDRE DU JOUR

1 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2010 À SOORTS-HOSSEGOR


2 - URBANISME 
A - Dérogation à l’article L122-2 du code de l’urbanisme dans le cadre de la troisième révision simplifiée du plan d’occupation des sols de Soustons 
B - Avis sur le projet arrêté de révision du plan local d’urbanisme de Soustons et dérogation à l’article L.122-2 du code de l’urbanisme
C - Dérogation à l’article L.122-2 du code de l’urbanisme dans le cadre de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme d’Azur


3 – LOGEMENT SOCIAL 
A - Participation financière de la communauté de communes au titre des travaux de viabilité pour la construction par l’OPH des Landes (Office Public de l’Habitat) de 12 logements locatifs sociaux, lieu dit « le Sablar » à Vieux-Boucau
B - Hôtel social à Soustons - Projet de bail à construction entre la communauté de communes et le PACT des Landes


4 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Commission Intercommunale d’Accessibilité – Rapport annuel 2010


5 – VOIRIE COMMUNAUTAIRE
A - Aménagements de sécurité aux entrées bourg de Saubion sur les RD 337 et 133
- Convention MACS / Commune de Saubion
B – Aménagement des voiries du lotissement « les Chênes » à Angresse
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage MACS /Commune d’Angresse
C – Aménagement de l’avenue du Général de Gaulle à Capbreton
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage MACS /Commune de Capbreton


6 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
A – Bilan formation 2010 et plan de formation 2011
B – Créations de postes
Pôle culinaire
1 poste d’accueil secrétariat
1 poste d’agent comptable chargé de la facturation
Transformation du poste d’ingénieur territorial affecté au responsable de la structure, en emploi contractuel d’ingénieur 

Pôle technique
1 poste d’adjoint administratif territorial de 2°classe à temps non complet dans le cadre d’un reclassement professionnel 
2 postes d’adjoints techniques territoriaux à temps complet par voie de transfert dans le cadre de l’exercice de la compétence voirie

Pôle informatique 
Intégration des personnels informatiques des communes dans le cadre du transfert de la compétence et création des postes correspondants

C – Prolongation du Contrat Aide à l’Emploi pour le poste d’accueil du pôle technique


7 – INFORMATIQUE
Adhésion au groupement de commandes “Fourniture de téléphones satellitaires et de service de téléphonie-internet par satellite”


8 – CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE MACS – AVENANT NUMÉRO 1 MODIFIANT LES ANNEXES À LA CONVENTION


9 – FINANCES COMMUNAUTAIRES
Décision modificative concernant des régularisations d’écritures en section d’investissement.


10 – PÔLE CULINAIRE
Fourniture de repas aux crèches et aux EHPAD en liaison avec le CIAS de MACS 
– Conventions MACS /CIAS


11 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 
Zone d’Activités Economiques Communautaire de Laubian 2 à Seignosse - Promesses de ventes et ventes 


12 - MISSION TOURISME CÔTE-SUD
Participation aux salons internationaux du tourisme en 2011


13 – CULTURE
A – Tarifs des manifestations culturelles 2011
- « Dimanche & Cie » - Tournée théâtre MACS
- Concert Enzo Enzo – 15 avril 2011
- Stage de Contrebasse & Trio Jazz 2011
B – Concert Aaron – 12 mars, Les Bourdaines 
- Convention de coréalisation avec le SIVOM Côte-Sud
- Contrat à intervenir avec la maison de production Zamora
C – Concours international de contrebasse dans le cadre du stage « Fugue en pays jazz » à Saubrigues - Août 2011 
D – Résidence du Conte 2011


14 – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
A – Information sur les marchés publics
B – Prochaine séance du conseil communautaire 

Venez nombreux assister à cette première séance de l'année 2011!