Le blog de tous ceux qui ont quelque chose à dire ou à faire pour le bien vivre à Capbreton.
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
CAPBRETON 24 SEPTEMBRE à 20 h 30
- 1° Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19 juillet 2010.
- 2° Demandes de subventions exceptionnelles du Comité des Fêtes et de l'association D'aci qu'Em.
- 3° Décision modificative n° 2. Budget principal et budgets annexes.
- 4° Taxe d'habitation : assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans.
- 5° Tarifs 2011.
- 6° Réhabilitation groupe scolaire Saint-Exupéry : Dotation globale d'équipement 2011.
- 7° Remboursement par les communes des travaux de voirie réalisés par MACS hors compétence communautaire.
- 8° Acquisition de la parcelle BB n° 3 par le Conservatoire du Littoral.
- 9° Demande d'aide au nettoyage de parcelles forestières.
- 10° VVF Belambra et Terres Marines : servitude de passage de canalisation.
- 11° Constitution d'une servitude de passage de canalisations Résidence Cap Marina.
- 12° Construction de logements sociaux - site Résidence les Mouettes - cession foncière et servitudes de passage.
- 13° Lotissement le Résinier I : attribution du lot n° 70.
- 14° Délégation de pouvoirs.
- 15° Questions diverses.
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