MACS : Conseil Communautaire - Jeudi 16 septembre à 18 h 30

MACS : Conseil Communautaire à SAUBION

Jeudi 16 septembre 2010, à 18 h 30

Salle socio culturelle et intergénérations

ORDRE DU JOUR

1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 UIN 2010 A SAUBUSSE

2 - VOIRIE COMMUNAUTAIRE

A - Aménagernent du carrefour de Bellegarde sur la route départementale 17 à Soustons :

   - Convention MACS / Conseil Général des Landes

   - Convention MACS / Commune de Soustons

B - Convention type de mise à disposition de services entre MACS et les communes membres pour l'exercice de la compétence communautaire voirie

3 - LOGEMENT SOCIAL

Reprise anticipée auprès de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) "Landes Foncier" d'un ensemble immobilier sis avenue de la gare à Saint-Vincent-de-Tyrosse

4 - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL "LANDES FONCIER" - CONTRIBUTION 2010 DE MACS A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL "LANDES FONCIER" - CONTRIBUTIONS 2010 DES COMMUNES A MACS - CONVENTION TYPE MACS / COMMUNES

5 - URBANISME

Demande de dérogation à l'article L.122-2 du Code de l'Urbanisme dans le cadre de la troisième révision du Plan d'occupation des Sols de Magescq

6 - FINANCES COMMUNAUTAIRES

A - Décisions modificatives

B - Subventions exceptionnelles

C - Régie de recettes "produits divers à caractère touristique" - Décharge de responsabilité du Régisseur

D - Fiscalité

     - Exonération des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises

     - Impact du transfert de la TH départementale sur la Communauté de           communes MACS et sa politique en matière d'abattements dans le cadre de la réforme de la taxe professionnelle (information)

 - Transfert de compétence et attribution de compensation négative

7 - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MACS / EURL LS  AYGUEBLUE

A - Avenant à la convention - Modification de l'article 24-1 - Contribution forfaitaire de l'autorité délégante

B- Décisions modificatives

8 - PÔLE CULINAIRE

A - Avenant pour le passage à la rémunération au forfait définitif de la maîtrise d'oeuvre en application de l'article 8-3 du CCAP

B - Informations concernant les entreprises retenues pour la construction du pôle culinaire et point sur l'avancement des travaux

9 - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS

Projet de prise de compétence communautaire en matière d'informatique et définition de l'intérêt communautaire s'y rapportant

10 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Zone d'activités Economiques communautaire de Laubian 2 à Seignosse - Promesse de vente et vente

11 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

A - Avenant à la convention d'adhésion au pôle retraites du Centre de Gestion des Landes

B - Création d'un emploi multimédia

12 - ADMINISTRATION GENERALE

A - Commission de délégation de service public - Désignation des membres de la commission - Fixation des conditions de dépôt des listes

B - Aménagement d'une salle de réunion au siège de MACS - Demande de subvention

13 - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Décisions prises par Monsieur le Président en application de l'article L5211-10 du CGCT en matière de :

- marchés publics

- conventions de mise à disposition de locaux par les communes pour l'exercice de la compétence PRE

- dossier "Les Pastourelles"

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