Conseil Communautaire MACS - Jeudi 28 octobre à 18 h 30 à SOUSTONS

26.10.2010

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 28 OCTOBRE 2010 À 18 H 30
SALLE ROGER HANIN À SOUSTONS
ORDRE DU JOUR

1 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2010 À SAUBION

2 – LOGEMENT SOCIAL
A – Projet d’Hôtel Social à Soustons – Acquisition du terrain d‘assiette pour l’euro symbolique
B – Vente d’un ensemble immobilier rue de la gare à Saint-Vincent-de-Tyrosse pour la réalisation d’un programme de logements social

3 – URBANISME
A – Révision simplifiée 1 – Commune de Soorts-Hossegor – Dérogation à l’article L.122-2 du code de l’urbanisme
B – Révision simplifiée 2 – Commune de Soorts-Hossegor – Dérogation à l’article L.122-2 du code de l’urbanisme

4 – VOIRIE COMMUNAUTAIRE
       A - Aménagement de la traversée de l’agglomération de Tosse sur la RD 652 en direction de Soustons
          - Convention MACS / Conseil Général des Landes
          - Convention MACS / commune
       B – Aménagement du carrefour Pierre de Coubertin sur la RD 652 à Seignosse
          - Convention MACS / commune

5 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
       A – Zone d’Activités Economiques Communautaire de Laubian 2 à Seignosse – Promesses de ventes et ventes de lots
       B – Zone d’Activités Economiques Communautaire de MACS à Josse
          - Fixation du prix de vente du mètre carré de terrain
          - Promesses de ventes et ventes de deux lots

6 – FINANCES COMMUNAUTAIRES
       A – Réforme de la Taxe Professionnelle – Mise en place d’une politique communautaire d’abattements relative à la Taxe d’Habitation dans le cadre du transfert de la part départementale de cette taxe à la communauté de communes
       B – Décisions modificatives :
          - Reprise par MACS à l’Etablissement Public Foncier Local « Landes Foncier » d’un ensemble immobilier sis rue de la gare à Saint-Vincent-de-Tyrosse et vente de ce bien
          - Intégration dans le patrimoine communautaire des parcelles sises lieu dit Grand Tourren à Saint-Vincent-de-Tyrosse (ex propriétés Lescouzères face au siège de MACS) et écritures de régularisation s’y rapportant
C – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation de la manifestation « Les Rencontres Enchantées » à Saubrigues.

7 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
        A – Création de postes pôle culinaire
        B – Créations de postes suite à promotion interne et à avancement de grade
        C – Mise à jour des taux d’indemnités spécifiques de service de la filière technique

8 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Élections des membres de la commission de délégation de service public

9 – CULTURE
Convention de partenariat MACS / SIVOM Côte-Sud pour co-organisation du concert de Jeanne Cherhal

10 – PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
Attribution d’aides financières dans le cadre du contrat éducatif communautaire

11 – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- Marchés publics