Ordre du Jour : CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 18 décembre 2009 - CAPBRETON à 19 h 30.
- Décision modificative budgétaire n° 3 -- Budget principal et budgets annexes.
- Tarifs municipaux 2010.
- Casino municipal : avenant n° 2 au cahier des charges de la délégation de service public.
- Recensement de la population -- campagne 2010 -- création d'emplois temporaires d'agents recenseurs.
- Location d'un local rue des Corvettes.
- Lotissement domaine du Résinier I -- conditions de cession du lot n° 43 à la SA HLM.
- Projet de modification des statuts de MACS -- article 7-1 compétences facultatives actions sociales - création article 7-1-4 -- accueil des gens du voyage.
- Modification du règlement intérieur du conseil municipal.
- Délégation de pouvoirs.
- Questions diverses.
-
/https%3A%2F%2Fassets.over-blog.com%2Ft%2Fcedistic%2Fcamera.png)