CAPBRETON - CONSEIL MUNICIPAL - Vendredi 17 juin 2011- 18 h 30

CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 17 JUIN 2011

à 18 h 30

ORDRE DU JOUR 

- DESIGNATION DES DELEGUES du CONSEIL MUNICIPAL et des SUPPLEANTS en vue de l'ELECTION DES SENATEURS  du 25 SEPTEMBRE 2011. (article 4 du décret du 17 mai 2011).

Qui sera suivie à partir de 19 h 30 de l'examen des dossiers suivants :

- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2011.

- Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget principal et budgets annexes.

- Subvention à l'association "La Source Landes Addiction".

- Lotissement Le Domaine du Résinier I : attribution du lot n° 68.

- Lotissement Le Domaine du Résinier I : attribution du lot n° 70.

- Intégration dans le domaine public de la parcelle BM 125.

- Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2010.

- Contrat de délégation de service public de distribution de l'eau potable : avenant n° 6.

MACS : Commission locale d'évaluation des charges transférées - approbation du rapport de la commission au titre de la compétence : "création et gestion d'une unité de production culinaire pour assurer le service de restauration collective, sociale en particulier le portage à domicile des repas, médico-sociale, administrative, scolaire et extra-scolaire".

MACS : Pôle culinaire : Fixation des modalités portant versement par la commune à MACS du montant des repas produits par le pôle culinaire pour l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - approbation d'une convention entre la commune et MACS.

- MACS : Pôle culinaire : fixation des modalités portant versement par la commune à MACS du montant des repas produits par le pôle culinaire pour la crèche - approbation d'une convention entre la commune et MACS.

- MACS : Mutualisation MACS/Mairie de CAPBRETON concernant les marchés publics - nettoyage des locaux et/ou du vitrage.

- Séjours jeunesse été 2011.

- Modification n° 2/2011 du tableau des effectifs.

- Délégation de pouvoirs.

- Questions diverses.