CAPBRETON - CONSEIL MUNICIPAL - Vendredi 25 NOVEMBRE 2011 - 19 h 30

CONSEIL MUNICIPAL à 19 h 30

ORDRE DU JOUR :

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du vendredi 21 octobre 2011.

- Centre Communal d'Action Sociale : complément de participation au titre de l'année 2011.

- Subvention pour séjour culturel collège Jean Rostand.

- Lotissements Résinier I et II : rétrocession des parties communes.

- Voirie : déclassement d'un segment du passage du petit prince.

- Pistes cyclables : acquisition et intégration dans le domaine punblic.

- Domaine privé de la commune : acquisition et intégration d'une parcelle.*

- Lotissement Les Deux Pins : acquisition foncière.

- Lotissement Les Deux Pins : acquisitions foncières.

- Création d'un groupement de commande SIVOM - Communes d'Angresse, Capbreton, Hossegor.

- Commission intercommunale des impôts directs : proposition de deux commissaires l'un titulaire et l'autre suppléant.

- Délégation de pouvoirs.

- Questions diverses.