Vendredi 27 avril 2012 5 27 /04 /Avr /2012 13:07

CAPBRETON

CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 4 MAI 2012 à 19 h 15

ORDRE DU JOUR

 

1 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du vendredi 30 mars 2012.

2 - Première modification du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).

3 - Modification des statuts du syndicat mixte de protection du littoral landais.

4 - Concession des plages : autorisations d’occupations pour la saison 2012.

5 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la commission de site d’une installation classée.

6 – Convention pour installation d’un abri de jardin en forêt communale.

7 – Renouvellement d’une concession de passage pour parcours équestre.

8 – Réhabilitation du groupe scolaire Saint Exupéry : 3ème tranche.

9 – Aires de dépôt sur le littoral landais.

10 – Subvention à l’association des commerçants : marchés nocturnes 2011.

11 – Prime annuelle des personnels : exercice 2012.

12 – Recrutement d’emplois saisonniers : saison 2012.

13 – Intégration de trois agents en Contrats Unique d’Insertion (C.U.I.).

14 – Convention entra la commune de Capbreton et la communauté de communes MACS portant sur la mise à disposition ponctuelle de véhicules pour assurer la distribution des repas produits par le pôle culinaire de MACS dans le cadre du service de portage à domicile.

15 – Subvention pour voyage scolaire collège Jean Rostand.

16 – Subvention pour séjour culturel collège Jean Rostand.

17 – Délégations de pouvoirs.

18 – Questions diverses.

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Mardi 27 mars 2012 2 27 /03 /Mars /2012 21:47

CAPBRETON - CONSEIL MUNICIPAL  Vendredi 30 mars  2012 à 20 h.

 

ORDRE DU JOUR

 

 1 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2012.

 2 - Budgets primitifs des budgets annexes 2012.

 3 - Budget primitif 2012 - Financement des budgets annexes par subventions d’équilibre du budget principal et reversement au budget principal des excédents des budgets annexes.

 4 - Fiscalité directe locale exercice 2012.

 5 - Budget primitif du budget principal 2012 - Rapport de présentation.

 6 - Attributions de subventions aux associations. 

 7 - Centre Communal d’Action Sociale : participation au titre de l’année 2012.

 8 - Office de tourisme : participation au titre de l’année 2012.

 9 - Comité des Fêtes : participation au titre de l’année 2012.

10 - Participation financière à l’école privée Saint Joseph au titre de l’année 2012.

11 - Subvention pour séjour culturel Collège Jean Rostand (projet  Coménius).

12 - Subvention pour voyage scolaire Collège Jean Rostand.

13 - Subvention pour voyage scolaire Collège Jean Rostand (projet SEGPA).

14 - Subventions pour séjour culturel Collège Saint Joseph.

15 - Subvention pour voyages scolaires Collège de Labenne.

16 - Cession par le Conseil Régional d’Aquitaine d’un espace sécurité devant le lycée Louis

Darmanté.

17 - Opération « Le Boudigau » : construction de 30 logements locatifs sociaux. Conventionnement avec MACS et OPH des Landes.

18 - Parking de l’estacade - stationnement payant.

19 - Questions diverses.

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Vendredi 2 mars 2012 5 02 /03 /Mars /2012 12:45

ORDRE DU JOUR

 

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2012.

- Comptes administratifs 2011 - Budgets annexes.

- Comptes administratifs 2011 - affectation des résultats des budgets annexes.

- Compte administratif 2011 - Budget principal.

- Compte administratif 2011 du budget principal : affectatuion du résultat.

- Rapport sur l'état des marchés publics - exercice 2011.

- Bilan des cessions et acquisitions - Exercice 2011.

- Débat d'orientations budgétaires - exercice 2012.

- Comptes de gestion du receveur municipal : exercice 2011.

- Programme des travaux forestiers à réaliser en 2012.

- Demande d'aide de reconstitution de parcelles forestières.

- Participation pour raccordement à l'égout.

- Opération "Les Mouettes" : construction de 8 logerments locatifs sociaux Conventionnement avec MACS et OPH des Landes.

- Détermination des ratios d'avancement de grade 2012 - 2014.

- Personnel communal : mise à jour des effectifs n° 1 - 2012.

- Mutualisation MACS concernant les marchés publics - contrôles périodiques obligatoires des ERP et maintenance des extincteurs.

- Motion relative au complément de mode de garde de la PAJE et à la non scolarisation des enfants de trois ans.

- Motion relative au projet de stockage souterrain de gaz naturel des salins des Landes.

- Motion relative au maintien des postes et des moyens alloués aux RASED.

- Délégations de pouvoirs.

- Questions diverses.

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Dimanche 12 février 2012 7 12 /02 /Fév /2012 15:08

Samedi 11 février 2012 à 06h00 Par Christine Lamaison 1 commentaire(s) Avant le Scot, les communes révisent À travers un ordre du jour peu chargé, se dessine toujours en filigrane l'avenir du territoire. Partager Envoyer à un ami Imprimer Conseil communautaire au menu « léger » jeudi soir salle Ladislas-de- Hoyos, au pôle culinaire, situé à Seignosse, avant d'attaquer, lors de la prochaine séance, le plat plus roboratif du budget avec, comme le soulignait le président de Macs Eric Kerrouche, les incertitudes qui planeront sans doute sur les dotations de l'État, et les rigueurs infligées aux collectivités. Chronique de quelques joutes politiciennes annoncées. Peu de délibérations donc mais suffisamment toutefois pour continuer à observer, en creux, un territoire en constante évolution démographique. Ainsi les deux avis demandés aux conseillers communautaires sur les projets de révisions de PLU (plans locaux d'urbanisme) à Josse et Saubion. Révisions qui sont censées préparer les deux communes à accueillir en douceur l'accroissement de population, à adapter leurs équipements, tout en préservant leur « identité villageoise », leurs terres agricoles , leurs espaces naturels tels que les zones humides et barthes à Josse. Ainsi pour donner l'exemple de Saubion, la commune souhaite stabiliser sa population à 1 800 habitants. Le projet de révision pour contenir cet accroissement dans les meilleures conditions propose que les espaces rendus constructibles destinés à l'habitat, représentent près de 16 hectares, avec un objectif de densité de 18 logements par hectare. Mais le projet prévoit aussi 115 hectares dévolus à l'agriculture. Les milieux naturels strictement préservés représentent 80 hectares comprenant entre autres, la vallée du Cousturé, sans oublier les surfaces de production sylvicole de près de 350 hectares. Autant d'éléments prospectifs qui s'inscrivent directement dans l'élaboration à la fois passionnante et complexe du futur Scot (Schéma de cohérence territoriale) de Macs.

Du bio local À l'occasion aussi d'une réponse faite à Stéphanie Dubarry (Capbreton), qui insistait sur la nécessité de préserver la participation des petits commerces locaux dans l'approvisionnement du pôle culinaire, Eric Kerrouche annonçait que des discussions étaient en cours pour favoriser les circuits courts avec davantage de produits bio locaux. « Des produits qui viennent de la Sica bio Pays landais sur la zone d'Atlantisud ? », interrogeait la conseillère d'opposition. « Oui de la Sica bio pays landais, Mme Dubarry, mais pas parce qu'elle est sur Atlantisud. Parce que c'est du bio. » Et pour détendre l'atmosphère, une excellente nouvelle, là encore à l'occasion de l'énumération de tarifs de spectacles : la venue en septembre du fantastique trompettiste de jazz franco-libanais Ibrahim Maalouf. Pour désamorcer tous les conflits, voir et écouter encore et encore son morceau « Beirut ». Le prochain Conseil est fixé au mardi 13 mars à 18 h 30. Seignosse ·

Vos commentaires :  1 Réagir Richard Rouvrais ROUVRAIS Richard 12/02/2012, à 10h21 Alertez Bravo Madame la journaliste!!!Je vois avec joie que votre compte rendu est des plus fidèle. Soit vous n’étiez pas à cette réunion soit vous occultez certains éléments.Je vous rappelle que le dossier hôtel du centre a soulevé le problème de participation d'un restaurateur et de MACS dans une S.C.I.et que les questions posées par M.MATHIOU sur la compétence de la MACS à être un promoteur n'a pas trouvé de réponse si ce n'est de traiter un conseillé de "plus bête qu'il n'est".La façons très stalinienne de diriger les débats par le président KEROUCH laisse peut de place aux débats.De même les habitants de la MACS qui font l'effort de venir à ces réunions en tant que citoyen ne peuvent suivre que difficilement les débats et décisions n'ayant jamais en mains les documents discutés.Je propose donc que soit remis à chaque auditeur un dossier des documents si il le désire et que celui ci soit restitué en fin de séance la démocratie en serait renforcée. Réagir Réagir

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Mardi 24 janvier 2012 2 24 /01 /Jan /2012 13:38

ARTICLE PARU DANS LE JOURNAL SUD OUEST

Bref, rapide et concis, le dernier Conseil municipal de la cité portuaire a été bouclé en une heure, un temps presque record. La raison ? Un ordre du jour très court, notamment pour aborder quelques dossiers avant de passer les budgets en mars prochain et voter une motion contre la réduction de la période de présence des MNS-CRS sur la saison 2012. Jean-Pierre Dufau, le député-maire, a exprimé ses inquiétudes à ce sujet : « Cette motion est une demande forte pour faire remonter notre mécontentement. J'espère que ce ne sera pas une diminution inexorable mais il faut constater que cela commence à devenir très préoccupant. Nous avons de 25 à 30 % de MNS-CRS en moins sur nos plages depuis quelques années. » En 2008, 19 d'entre eux géraient les plages de la cité. Ce nombre est passé à 16, puis à 13 et maintenant à 12. Au-delà du nombre, c'est aussi la période de surveillance qui diminue chaque année. Toujours en 2008, elle était de trois mois, du 15 juin au 15 septembre. Un courrier de la préfecture des Landes, en date du 21 décembre dernier, indique que le dispositif de sécurité des plages par les MNS-CRS sera mis en œuvre du mercredi 4 juillet au dimanche 26 août. L'effectif resterait à 12 pour cette saison mais sur une période réduite ne couvrant plus entièrement les deux mois de la grande saison estivale.  La motion proposée aux élus parle d'un désengagement de l'État, d'une décision inacceptable de la Direction générale de la police nationale. Elle demande la mise à disposition de 13 MNS-CRS du 1er juillet au 31 août, le treizième CRS serait chef de plage pour coordonner l'ensemble des effectifs. Jean-Pierre Dufau a aussi adressé un courrier en sa qualité de député au ministre de l'Intérieur, Claude Guéant. Finalement, cette motion sera votée à l'unanimité moins deux abstentions des élus de l'opposition, Stéphanie Dubarry et Jean-François Costabadie. « Ce sont des motions politiques, nous sommes contre. Si son camp politique passe en 2012, nous attendons de voir si le nombre de CRS restera le même en 2013 et s'il fera encore voter une motion en Conseil municipal. » Fabien Rabatel Capbreton ·

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