CONSEIL MUNICIPAL - CAPBRETON Vendredi 29 octobre 2010 à 21 h.
ORDRE DU JOUR
1° Installation d'un nouveau conseiller municipal.
2° Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2010.
3° Communication concernant la 6ème modification du P.O.S.
4° Communication concernant la 7ème modification du P.O.S.
5° Enquête publique au titre des installations classées (blanchisserie industrielle à Bénesse-Maremne).
6° Enquête publique au titre des installations classées (traitement de bois à Bénesse-Maremne).
7° Convention d'occupation du domaine privé de la collectivité par la société Orange France.
8° Tarifs communaux 2011.
9° Marché à bon de commande pour la fourniture de produits et de matériels d'entretien et de consommables.
10° Tempête Klaus : demande de subvention FSUE.
11° Travaux de réhabilitation du terrain d'entraînement de rugby : demande de subvention à l'Etat.
12° Enfouissement d'une ligne HTA - Instauration d'une servitude de passage à ERDF.
13° Compétence communautaire voirie : convention de mise à disposition de services entre MACS et les communes membres.
14° Compétence informatique :
- définition de l'intérêt communautaire.
- modification des statuts communautaires.
15° Contribution communautaire à l'établissement public local "landes foncier" : convention-type.
16° Délégation de pouvoirs.
17° Questions diverses.
